Préambule
Les présentes conditions générales (« CGU/CGV ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme QA Team éditée par Stiven Vidal. Toute souscription à une offre vaut acceptation pleine et entière des présentes.
Offres
QA Team propose deux offres B2B :
- Essential : 899 € HT/mois. 5 clés d'accès, tous les modules, modèles LLM standard, support email 48h.
- Premium : 1 499 € HT/mois. 25 clés (fair use), modèles LLM premium, exports brandés, support email 24h + téléphone d'astreinte.
Les souscriptions ouvrent le 1er septembre 2026, date de lancement commercial.
Accès et clés
Chaque client souscripteur reçoit un compte administrateur lui permettant de générer et distribuer des clés d'accès à ses équipes. Les clés sont nominatives, incessibles, et révocables par l'administrateur à tout moment.
Engagement
L'abonnement est sans engagement. Le mensuel s'arrête à la fin du mois suivant la demande de résiliation. L'annuel s'arrête à la date d'échéance.
Facturation et paiement
Les prix sont indiqués hors taxes (HT). La TVA en vigueur est appliquée selon la réglementation française. Paiement par prélèvement SEPA ou carte bancaire (via Stripe), à terme à échoir.
Obligations du client
- Utiliser la plateforme dans le respect de la législation française et européenne
- Ne pas tenter d'accéder à des comptes ou environnements autres que le sien
- Ne pas réutiliser le contenu ni la marque QA Team sans autorisation écrite
- Maintenir la confidentialité de ses clés d'accès
Obligations de QA Team
- Assurer la disponibilité de la plateforme à 99% sur l'année (hors maintenances annoncées)
- Maintenir un hébergement Europe conforme RGPD
- Garantir la non-utilisation des données client pour entraîner les modèles IA
- Apporter le support contractuel selon l'offre souscrite
Propriété intellectuelle
QA Team conserve la propriété intellectuelle de la plateforme, du code source, du design, de la marque et des contenus marketing. Le client conserve la propriété intégrale des données qu'il génère via la plateforme (cas de test, jeux de données, comptes rendus, etc.).
Responsabilité
QA Team fournit un outil d'assistance à la QA. Les décisions finales (validation, mise en production, choix techniques) relèvent de la responsabilité du client. La responsabilité de QA Team est limitée au montant des sommes versées sur les douze derniers mois.
Résiliation
Le client peut résilier à tout moment depuis son tableau de bord ou par email.Stiven Vidal se réserve le droit de résilier en cas de manquement grave aux présentes, après mise en demeure restée infructueuse pendant 15 jours.
Droit applicable
Les présentes sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français après tentative de résolution amiable.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU/CGV, écrivez à contact@qateam.fr.